Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite du marché précédent publié au BOAMP sous le numéro 24-18526 en application de l'article R.2185-1 du Code de la Commande Publique, au motif qu'il a été nécessaire de redéfinir le besoin. La valeur estimée du marché indiquée à la section 4 de l'avis BOAMP doit s'entendre en TTC et non en HT. Ainsi le montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre est de 600 000 euro(s) TTC

Informations complémentaires

La valeur estimée du marché indiquée à la section 4 de l'avis BOAMP doit s'entendre en TTC et non en HT. Ainsi le montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre est de 600 000 euro(s) TTC