PAPI 6.5 - PABA : Dossiers réglementaires d'autorisation de travaux de rehausse du niveau de protection
Description
Constitution d'un dossier d'autorisation de travaux de réhausse de niveau de protection dans une traversée urbaine - ville d'Apt Présence de Prestation Supplémentaire Éventuelle.
Informations complémentaires
La mise à jour environnementale et paysagère de l'Avant-Projet fait l'objet d'une prestation supplémentaire éventuelle (PSE). La PSE est facultative, seules les offres de base seront retenues pour l'analyse des offres. Le SIRCC se réserve la possibilité de les retenir ou non la PSE lors de l'attribution.
Publié le 3 oct. 2025 Clôturé le 14 nov. 2025, 17:00
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