Description

l'Accord-Cadre est décomposé en deux lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant annuel maximum : pour le lot 1 le montant maximum annuel est de 1 000 000 euros HT, pour le lot 2 le montant maximum annuel est de 1 000 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction éventuelles. L'Accord-Cadre aura une durée maximale de 4 ans