Description

La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commande, pluri-attributaires (trois attributaires par lot selon la procédure dite « en cascade » avec appel en priorité au prestataire du marché classé en tête lors de la consultation, sauf s'il n'est pas en mesure de répondre dans le délai souhaité) alloti en trois lots de numérisation de documents parlementaires et de documents des fonds anciens de la direction de la Bibliothèque et des Archives du Sénat.