Description

Missions d'études environnementales et dossiers réglementaires

Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum de 1 200 000 € HT. Au-delà de ce plafond, la procédure perdra ses effets. A titre indicatif, il est précisé la dépense annuelle estimée est de 80 000 € H.T. (montant non contractuel).