Description

La présente consultation concerne les missions d'études dans le cadre de la faisabilité de grosses opérations intervenants sur le patrimoine bâti et non bâti du Département du Var - Lot n°1 : Missions d'études environnementales. Le marché est réparti en 2 lots, traités par marchés séparés : Lot 1 : Missions d'études environnementales, objet de la présente consultation ; Lot 2 : Missions d'études ESSP; ce marché sera lancé ultérieurement selon la procédure des petits lots sans montant minimum et pour un montant maximum de 40 000 euro(s) HT sur 4 ans fermes. Il sera conclu un marché mono-attributaire à bons de commande cf. aux articles R . 2162-1. à R. 2162-6. - R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP. Démarrage à compter de sa date de notification et s'achèvera au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint, au plus tard au terme d'un délai ferme de 4 ans. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental