MISSIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE
17 - Charente-Maritime (Nouvelle-Aquitaine)
Services
FNS
Procédure adaptée
Description
Réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) pour les phases de conception et de réalisation, relatives à des opérations de Catégorie II ou III, au sens de l'article R. 4532-1 du Code du Travail.
Publié le 21 oct. 2025 Clôturé le 27 nov. 2025, 12:00
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