Description

Missions de Coordination de la Sécurité et de la Protection de la Santé pour les opérations de génie civil

Informations complémentaires

La présente consultation comporte, au titre des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du Code de la Commande Publique, une clause environnementale dont le détail figure à l’article 1.9 du C.C.A.P. et dont le respect est obligatoire