Description

La mission de maîtrise d'oeuvre sera une mission de base en infrastructures, définie en application des articles L2430-1, R2431-1 à R3431-3, R2431-24 à R2431. Le présent marché comprend également des missions partielles de maîtrise d'oeuvre, des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage ainsi que des missions d'études dont l'objet sera défini dans le bon de commande correspondant