Description

Missions de conseil dans le domaine de l'architecture, de l'urbanisme et de l'aménagement

Informations complémentaires

La présente consultation comporte, au titre des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du Code de la Commande Publique, une clause environnementale dont le détail figure à l’article 1.7 du C.C.P. et dont le respect est obligatoire ainsi qu'une clause d'insertion prévue à l'article 20 du C.C.P.