Description

Le marché a pour objet la réalisation de missions d'études de sol, consistant en des prestations intellectuelles. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé à 600 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché

Informations complémentaires

Un Groupement de commandes a été constitué en vue de procéder à la passation et à l'exécution du présent marché en application des dispositions des articles L.2113-6, L.2113-7 et L.2113-8 du Code de la Commande Publique, Ce groupement de commandes réunit : - La Spl Vallee Sud Amenagement - La Saeml Vallee Sud Developpement ; Le coordonnateur du groupement est la Spl Vallee Sud Amenagement Les variantes libres ne sont pas autorisées. Le marché ne comporte pas de variantes exigées