Description

Aix-Marseille Université souhaite pouvoir mettre à disposition de ses agents toutes catégories un accompagnement pour réaliser des bilans dans le cadre d'un projet d'évolution professionnelle. Les prestations objets du marché sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulière (CCTP) du marché.

Informations complémentaires

Motif de non allotissement : l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). SEUILS DE L'ACCORD-CADRE : L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Seuil maximum : 60 000 euro(s) HT/par an Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'Université sur l'année. ELEMENTS DE VOLUMETRIE (DONNEES NON CONTRACTUELLES) : - Valeur estimée du marché (information non contractuelle) : 30 000 euro(s) HT/par an. Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois. Condition de remis du pli : La société remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du règlement de la consultation. DELAI DE VALIDITE DES OFFRES : 4 mois à compter de la date limite fixée pour la réception des plis.