Description

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au CCTP. Le détail du phasage de l'opération figure au CCTP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La mission confiée au titulaire est une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la programmation des aménagements du site du Lac des Sablons et ses abords. Le titulaire devra assister le maitre d'ouvrage techniquement, administrativement et financièrement

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info Code NUTS : FRK26 Options : OUI Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au CCTP. Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : OUI Marchés réservés : NON La prestation est réservée à une profession particulière : Non Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin 69433 LyonCedex 03 Tél : 0478141010 Fax : 0478141065Mel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin 69433 LyonCedex 03 Tél : 0478141010 Fax : 0478141065Mel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Une visite sur site est facultative, le site est un accès libre : chemin des Sablons - 69220 Belleville-en-Beaujolais