Description

La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle. La consultation est divisée en 3 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé, mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec un maximum définis dans l'acte d'engagement