Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne la mise à disposition d'un lieu d'accueil, l'organisation et l'animation de séjours à thème en moyenne montagne pour les écoles publiques de la ville de Grenoble. Dans le cadre des sorties scolaires avec nuitées des écoles publiques grenobloises, le prestataire organisera et assurera en concertation avec les enseignants, l'accueil, l'hébergement, la restauration et l'animation des classes de découvertes dans son centre. Les dates des séjours sont basées sur le temps scolaire de la zone A. La durée des séjours comprend les jours de départ et de retour. Les formats de séjour pourront se décliner de plusieurs façons : Toutes avec possibilité d'intégrer des dispositifs d'inclusion de type Ulis : - séjour de 2 classes ou - séjour de 3 classes dédoublées (Rep et Rep+) - séjour d'une classe et ou 2 classes dédoublées Rep ou Rep+. La capacité d'accueil correspond à la capacité d'un car soit 63 personnes maximum enfants et adultes confondus. Le centre accueillera entre 5 et 9 séjours de classes élémentaire des écoles publiques grenobloises par année scolaire. Ces séjours sont d'une durée de 5 jours avec 4 nuitées

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. (1) Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. (2) L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les montants maximum par an sont définis comme suit: Le montant maximum total est de 600 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 150 000 euro(s) par an. Durée : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois soit 4 ans. Estimation: Le montant total estimé est de 296 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant estimé de 86 000 euro(s) pour la première année puis 70 000 euro(s) par an pour les trois années suivantes. Conditions particulières d'exécution : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges