Description

ACCORD-CADRE DE MOE POUR L'AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU CŒUR DE VILLE DE BEAUMONT

Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, passé pour une durée d'un an reconductible trois fois par période successive d'un an chacune. Le montant minimum annuel est fixé à 20 000EurosHT/an Le montant maximum annuel est fixé à 450 000EurosHT/an Ces montants seront identiques pour la durée initiale de l'accord-cadre et pour chaque période de reconduction. La durée de l'accord-cadre débute à sa notification Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères sont mentionnés dans le règlement de la consultation.