Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. 1.1.1 - Exclusions marginales : Le présent marché porte sur des besoins homogènes réguliers des membres. Cependant, pourront être traités hors du présent marché les opérations, de contrôle, de vérifications, de remise en état, y compris déplacement, du matériel d'extinction supérieur à 50 kg. 1.1.2 - Inclusions marginales : Chaque membre du groupement pourra ponctuellement recourir au présent marché pour des prestations exceptionnelles et marginales permettant d'assurer la complétude d'opération requérant la technicité ou la logistique du titulaire