Description

Cette consultation concerne l'acquisition de maintenance et hébergement du logiciel ORPHEE MEDIA et prestations associées Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix et le(s) catalogue(s) du fournisseur. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. La durée de l'accord-cadre et le délai d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution sont fixés dans les conditions du CCAP. La présente consultation comporte des clauses environnementales et sociales(cf. article 11 du CCAP). La date du début d'exécution du contrat est provisoire et non contractuelle