Description

Le présent marché a pour objet la Maintenance des équipements de distribution de sable de la Régie Ligne d'Azur. Lot n°1 : système de distribution sable DISTRISABLE Lot n°2 : système de distribution sable BERTOLOTTI

Informations complémentaires

Critère de sélection des offres : Prix : 65 points Valeur technique : 25 points Démarche environnementale : 10 points Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date expressément mentionnée dans le courrier de notification. Chaque lot pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites d’une année, calculé indépendamment, à compter de la date mentionnée dans le courrier de notification, sans que la durée totale n’excède 4 ans pour le lot concerné. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé au minimum 4 mois avant l’échéance. Le marché est composé de 2 lots et est conclu avec les montants suivants : Lot n°1 : système de distribution sable DISTRISABLE tramway: Montant maximum annuel: 50 000 € H.T. Lot n°2 : système de distribution sable BERLOTTI: Montant maximum annuel: 50 000 € H.T. En cas d’atteinte du montant maximum annuel du marché en cours d’année et avant la date de reconduction, le renouvellement de la période suivante sera anticipé et formalisé par la conclusion d’un avenant. Conformément à l’article 25 du CCAG-FCS, la clause de réexamen s’applique pour tous les lots