Description

La présente consultation a pour objet la location, l'installation et le démontage de stands pour le Forum Étudiants/Entreprises de la graduate school CY Tech, composante de Cergy Paris Université.

Informations complémentaires

Si nécessaire, l'Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures. Ce marché public peut faire l'objet de reconduction(s) dans les conditions définies à l'article 1.4 du cahier des clauses particulières. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire conclu avec trois (3) cotitulaires au maximum, retenus à l'issue de l'analyse des offres de l'accord-cadre, qui seront remis en concurrence en application de l'article R.2162-10 du code de la commande publique. Les modalités de la remise en concurrence et de l'attribution des marchés sont décrites à l'article 3 du cahier des clauses particulières (CCP). L'accord-cadre ne fixent pas toutes les stipulations contractuelles et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-7 à R.2162-12 du code de la commande publique. Conformément à l'article L.1111-3 du code de la commande publique, ce marché de fournitures peut comprendre, à titre accessoire, des travaux de pose et d'installation. L'accord-cadre ne comporte pas de montant minimal. A titre indicatif, le montant estimatif de l'accord-cadre est de 120 000 euro(s) HT pour toute la durée maximale du marché reconductions comprises (4 ans). Le montant maximal de l'accord-cadre est de 142 000 euro(s) HT pour la durée maximale de celui-ci reconductions comprises (4 ans), conformément à l'article R2162-4-1 du Code de la commande publique.