Description

Location d’engins pour les formations dispensées par la chambre de commerce et d’industrie territoriale de Corse au sein de sa direction de l’enseignement et de la formation

Informations complémentaires

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent