Description

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestières. Les prestations principales sont l'abattage, le façonnage de bois de chauffage en ballots de 1 m et ponctuellement, l abattage et le façonnage en billons 2m-4m dans le département de l Yonne (Bourgogne). Il s'agit du renouvellement partiel du lot n°1 du marché 2022-8400-002 en raison de pourcentages non attribués. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d'achats des prestations d'exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version F Mai 2022 document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.