Informations complémentaires

Le CHD Vendée est le seul acheteur public concerné par cette consultation. Le besoin étant relativement urgent, les soumissionnaires seront informés 2 semaines après la date de remise des offres, des résultats de la procédure. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes mono attributaire sans minimum et avec un maximum en quantité : La quantité maximum du lot 1 : 5 La quantité maximum du lot 2 : 1 La quantité maximum du lot 3 : 1 La quantité maximum du lot 4 : 1 Le CHD Vendée se réserve la possibilité pour satisfaire un besoin occasionnel de s'adresser à un prestataire autre que le titulaire du marché, pour autant que le montant cumulé de ces achats ne dépasse pas 1% du marché ni la somme de 10 000 euros HT. Le marché est réalisé pour une période de 6 mois. Il pourra être reconduit tacitement pour 1 période de 6 mois. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de silence gardé par l'acheteur 2 mois avant la date d'anniversaire du marché, celui-ci est reconduit automatiquement pour la nouvelle période considérée. Le CHD ne souhaite pas de présentation de variante et de prestations supplémentaires éventuelles. Appel à négociation (cf article 14 du RC).