Veillio L'accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics et rapports d'analyse associés sur des sujets phytosanitaires, racinaires, faunistiques. Les missions confiées par le présent marché au titulaire sont précisées au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Description
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté via l'émission de bons de commandes en application des dispositions des articles R2162-1, R2162-2, R2162-4, R2162-5 et R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Informations complémentaires
Tours Métropole Val de Loire TMVL a décidé d’avoir recours à un mandat de maîtrise d’ouvrage. Le marché de mandat de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du réseau cyclable structurant a donc été notifié au groupement conjoint composé des sociétés TRANSAMO et la SET le 12 octobre 2022 (désignés par la suite « Maître d’Ouvrage Délégué » ou « MOD ») afin d’assurer la maîtrise d’ouvrage du projet au niveau technique, administratif, juridique et financier. Le groupement TRANSAMO / La SET intervient au nom et pour le compte de Tours Métropole Val de Loire (TMVL).
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Lot (1)
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