Veillio La présente consultation porte sur la réalisation d'une mission de « Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) », en application du Code du Travail (en particulier les articles R. 4532-1 à R. 4532-98)
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info Valeur estimée hors TVA : entre20 000,00 euro(s) et 90 000,00 euro(s) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111 44041 Nantes Tél : 0240994600 Fax : 0240994658Mel : greffe.ta-nantes@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Publié le 1 sept. 2025 Clôturé le 30 sept. 2025, 12:00
Acheteur (1)
EHPADabbaye
6 Impasse du Plan d'Eau, 72160, Tuffe Val de la Cheronne
BOURNEUF
Avis de marché au format PDF