Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Informations complémentaires

Concernant le lot 2, le titulaire du marché devra organiser une dégustation, à ses frais, afin de valider le choix du menu.