La présente consultation concerne la passation d’un accord-cadre qui a pour objet la fourniture et la livraison de litières, d’aliments et de galets de foin pour l'animalerie du site de Vendargues de l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé ("ANSM").
93 - Seine-Saint-Denis (Île-de-France)
MAPA
Procédure adaptée
Description
Le marché public sera conclu pour une durée initiale d'un an et prendra effet à compter de la date de sa notification au titulaire. Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une durée d'un an à compter de la date anniversaire du marché, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui sera conclu sans minimum mais avec un montant maximum sur la durée totale du marché (périodes de reconduction incluses) de quarante et un mille euros hors taxes.
Publié le 29 août 2025 Clôturé le 3 oct. 2025, 12:00
Acheteur (1)
Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé (ANSM)
Lot (1)
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