Description

Le marché a pour objet l'installation et l'intégration du logiciel Amétys ODF pour CY Cergy Paris Université ainsi que les développements de fonctionnalités visant à soutenir l'élaboration, la publication et le pilotage de l'offre de formation de l'établissement. Les stipulations techniques du marché sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP).

Informations complémentaires

Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix mixtes : - La partie forfaitaire (application de la DPGF) correspond aux prestations d'installation, d'intégration du logiciel Amétys ODF et toutes les prestations décrites à l'article 2 du CCTP ; - La partie à bons de commande (application du BPU), correspond aux prestations de supplémentaires décrites à l'article 4 du CCTP. La partie à bons de commande de l'accord-cadre suit les dispositions des articles R. 2162-13 et suivants du Code. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et est exécutée, pour cette partie, au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles précités. Enfin et à titre indicatif, le montant estimatif de l'accord-cadre pour la durée maximale de 4 ans est de 55 000 euro(s) HT. Le montant maximal de l'accord-cadre est de 142 999 euro(s) HT pour toute la durée du marché reconductions comprises. L'accord-cadre ne comporte pas de montant minimal. Il s'agit d'un marché public de services au sens de l'article L.1111-4 du Code.