Description

Le présent marché a pour objet l’impression et la distribution d’une brochure à destination du territoire de Troyes Champagne Métropole, intitulée « Notre Territoire ». Le présent marché public a pour objet 2 types de prestations à effectuer : - L’impression, le façonnage et la livraison de la brochure TCM « Notre Territoire » ; - La distribution « toutes boîtes aux lettres » de cette brochure aux administrés des 81 communes de Troyes Champagne Métropole. A titre indicatif, l’acheteur envisage de commander 1 brochure par trimestre. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : - Lot n°1 : Impression, façonnage et livraison de la brochure Troyes Champagne Métropole « Notre Territoire » (M2023-035); - Lot n°2 : Distribution de la brochure « Notre Territoire » sur les 81 communes de Troyes Champagne Métropole ; La présente consultation ne concerne que la relance du lot n°2. Le lot 1 a fait l’objet d’une précédente consultation et a déjà été attribué. Le marché donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traitée à prix unitaires. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique En application de l’article R2162-4.2° du Code de la commande publique, l’accord-cadre sera conclu avec des montants maximums annuels fixés en valeur : - Lot n°2 : Distribution de la brochure « Notre Territoire » sur les 81 communes de Troyes Champagne Métropole : 180 000 € HT annuel. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 11 avril 2025. Il est reconductible 2 fois, tacitement, pour une période d’un an. Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction tacite du marché public. Si Troyes Champagne Métropole décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, il adressera au titulaire, un mois au moins avant la fin du marché public, une lettre de non-reconduction, adressée en recommandée avec accusé de réception. Les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE.

Informations complémentaires

La consultation « Impression et distribution d'une brochure à destination du territoire de Troyes Champagne Métropole - Lot n°2 RELANCE », référencée M2024-067, est déclaré sans suite pour motif d’intérêt général, en raison de la nécessité d’adapter le cahier des charges.