Description

Le marché a pour objet de faire assurer par un (des) prestataire(s) pour le compte de CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO, la mise en œuvre de l’animation Jeunesse 11-17 ans sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglo (57 000 habitants dont près de 5 800 jeunes âgés de 11 à 17 ans, d’après le recensement INSEE 2021). Le contenu exact de la mission est détaillé dans le CCTP et ses annexes éventuelles La consultation est soumise aux dispositions des articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la commande publique, et notamment R2123-1-3° qui prévoit que « L’acheteur peut recourir à une procédure adaptée pour passer un marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, dont la liste figure dans un avis annexé au présent code, quelle que soit la valeur estimée du besoin »