Description

Le présent marché est un marché négocié passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande , selon les articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Conclu pour une période unique de 24 mois environ, allant de sa date de notification jusqu'au 31 janvier 2026. Le montant global maximum sur la durée totale du marché est de 1 000 000 EUR H.T.