Description

Le présent marché est une Procédure Avec Négociation (après appel d'offres infructueux) passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum d'1 830 000 euros HT pour la durée totale du marché, selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une période unique d'environ 33 mois, soit de la date de notification au 30 novembre 2028.