Description

Le présent marché concerne la fourniture d'objets promotionnels divers marqués (ou non) selon la charte graphique (cf. annexe 1) de la Régie Ligne d'Azur et/ou du réseau Lignes d'Azur (ou toute autre signalétique qui serait nécessaire en cours d'exécution du marché), afin d'assurer sa promotion et être offerts à différents publics lors de diverses manifestations organisées ou non par la Régie Ligne d'Azur.

Informations complémentaires

L'accord-cadre est d'une durée de 1 an renouvelable par tacite reconduction 3 fois un an. Soit une durée totale de l'accord-cadre reconduction comprise de 4 ans. Financement : sur fonds propres Mode de règlement : virement bancaire Délai global de paiement : 30 jours Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le comptable assignataire est l'agent comptable de la régie Ligne d'Azur