Description

Consultation lancée par un groupement de commandes entre Toulouse Métropole et Ville de Toulouse. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en deux lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum pour la période initiale et par collectivité sont les suivants : Pour le lot n°01 TOULOUSE METROPOLE : 250 000,00 euro(s) HT Commune de TOULOUSE : 40 000,00 euro(s) HT Pour le lot n°02 TOULOUSE METROPOLE : 73 000,00 euro(s) HT Commune de TOULOUSE : 13 000,00 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Cette consultation concerne l'acquisition de produits destinés au nettoyage et à la neutralisation des nuisances odorantes sur la voirie, les trottoirs et les zones de marché, d'outils pour le nettoyage de la voirie et d'un produit pour assurer la sécurité routière. Pendant toute la durée du marché, le titulaire du marché assurera : - la fourniture, - la formation sur les produits, - la livraison sur différents sites de la Métropole

Informations complémentaires

Lot 1 : Afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et gratuitement avant les dates et heures limites de remise des offres, les échantillons selon les modalités définies au R.C. Transmission électronique : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info (Référence acheteur public : 26mc0123aoo) Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres. Si plusieurs plis sont transmis successivement par le même candidat, seul le dernier pli transmis dans le délai imparti est pris en compte par l'acheteur. Il doit par conséquent contenir l'ensemble des pièces exigées au titre de la présente consultation. Signature électronique : Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type Rgs demeurent valables jusqu'à leur expiration. Renseignements dématérialisation : Direction Ressources Environnement Espaces Publics Marengo ovale Soam Dreep 1 Place de la Légion d'honneur 31505 Toulouse Cedex 5 Mail : Soam.dreep@toulouse-metropole.fr