Description

Ce marché est instruit sous forme d'un marché à procédure adaptée selon les articles R2121-1 à R2121-9, R2123-1 et R2131-12-2 du Code de la Commande Publique. Le délai de livraison est laissé à l'initiative des candidats. Les quantités sont précisées à l'annexe n°1 à l'acte d'engagement.