Description

- pièces de rechange ou d'accessoires d'origine et de prestations de maintenance ou réparation sur les véhicules utilitaires et poids-lourds utilisés pour les services du Conseil Départemental de la Corrèze.

Informations complémentaires

Consultation passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Trois accords-cadres à bons de commande passés conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée de : lot 1 : ferme de 3 ans et 9 mois à compter du 05/04/2027 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure; lots 2 et 4 : ferme de 4 ans à compter du 25/01/2027 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Le montant maximum pour chacun des lots, sur la durée totale est de : lot n°1 : 600 000 Euros HT; lot n°2 : 150 000 Euros HT; lot n°4 : 600 000 Euros HT. Clauses sociales pour les lots 1 et 4. Clause environnementale. En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com - Rubrique Questions/Réponses.