Description

La présente consultation concerne la passation d'un accord-cadre qui a pour objet la fourniture et la livraison de litières, d'aliments, d'enrichissements et de produits de nettoyage et de désinfection pour l'animalerie du site de Vendargues de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé (« ANSM »).

Informations complémentaires

Durée du marché public : Le marché public issu de chacun des lots de la consultation sera conclu pour une durée initiale d'un an et prendra effet à compter de la date de sa notification au titulaire. Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une durée d'un an à compter de la date anniversaire du marché, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Forme du marché public - montant maximum de l'accord-cadre : Pour chaque lot, le marché public objet de la consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Conformément à l'article R2162-4 2° du code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un montant maximum sur la durée totale du marché (périodes de reconduction incluses) fixé à quarante-deux mille euros hors taxes pour le lot 1 et à trente mille euros hors taxes pour le lot 2. Variantes : Les variantes ne sont pas autorisées dans le cadre de la présente consultation.