Description

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs individuels, de grilles anti-intrusion, de bio-seaux ainsi que des pièces détachées correspondantes pour les habitants du territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse. Le présent accord-cadre est décomposé en deux lots, faisant chacun l'objet d'un marché distinct avec un attributaire par marché, détaillés comme suit : - Lot 1 : fourniture et livraison de composteurs individuels et de pièces détachées correspondantes - Lot 2 : fourniture et livraison de bio-seaux. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct, à prix unitaires et à bons de commande en application de l'article R2362-8 du Code de la Commande Publique. Chaque lot s'exécute par l'émission de bons de commande. S'agissant des prestations unitaires à bons de commande, chaque lot est encadré par des montants annuels minimaux et maximaux, comme suit : Lot n°1:Montant minimum annuel:0 euros HT/ Montant maximum annuel:50 000 euros HT Lot n°2:Montant minimum annuel:0 euros HT/Montant maximum annuel:20 000 euros HT Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots. Le nombre maximal de lots qui peuvent être attribués à un même soumissionnaire est de 2. Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026. En cas de reconductions successives, la durée totale du marché prendra fin au 31 décembre 2028.