Fourniture et livraison de citernes métalliques à enterrer d’une capacité de 30 m³
Description
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de citernes métalliques d'une capacité de 30 m³ destinées à la Défense des Forêts Contre l'Incendie (DFCI). Ces citernes, impérativement cylindriques, sont destinées à être enterrées.
Informations complémentaires
Informations relatives aux voies de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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