Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le détail en est présenté en annexe 1. Liste des besoins au CCTP

Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 ou de sa date de notification si ultérieure, jusqu'au 31/12/2029 à l'exception du lot 3 dont la date de démarrage est fixée au 09/06/2027