Description

Il s'agira précisément des fournitures suivantes nécessaire au secteur exploitation maintenance dans leurs missions quotidiennes pour les besoins des services du CHU NORD CHFG:- Toutes pièces détachées des équipements de climatisation, plomberie, MTB, courant fort, courant faible, pneumatique, ascenseur ;- Outillage permettant la réalisation des prestations de maintenances - Produits d'entretien permettant le fonctionnement et la réalisation des prestations de maintenances Les achats pourront être réalisés soit à l'unité pour un équipement soit pour plusieurs équipements. La consultation comporte 59 lots détaillés dans l'annexe 1 du CCP « listing des lots et montants annuels. Deux (2) titulaires sont retenus au titre de chacun des lots. Le mode de dévolution des commandes pour chacun des lots est celui dit « à tour de rôle », tels que décrit au cahier des clauses particulières. C'est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande. Le montant prévisionnel indicatif par lot basé sur les consommations annuelles du site Nord ainsi que le montant maximum ou volume des achats par lot est renseignés sur la fiche annexe 1 du CCP « listing des lots ».Estimation de 2 220 000.00 euro(s) HT maximum par an (soit 8 880 000.00 euro(s) HT maximum pour la durée totale du contrat) pour les besoins du site Nord du CHU de La Réunion.Le détail et caractéristiques des besoins sont définis au CCP et ses annexes par lot jointes au DCE 24-01. Cautionnement et garanties exigés : Avance selon conditions prévues à l'article R.2191-3 et suivants du Code de la Commande Publique. Modalités essentielles de financement et de paiement : Ressources propres du CHU de la Réunion. Le moyen de paiement est le virement par mandat administratif.Le délai global de paiement est au maximum de 50 jours. Options au sens du droit communautaire/achats complémentaires:Les modifications du marché en cours d'exécution sont possibles en cours d'exécution dans les conditions de l'article R2194-1 et suivants du CCP et clauses contractuelles -clauses de réexamen du CCP 24-01 (marchés complémentaires de travaux et/ou marchés de travaux de prestations similaires). De même le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à une décision de poursuivre. L'accord cadre est conclu par lot pour la période pluriannuelle 2024-2028 et prend effet à compter de sa date de notification 2024 jusqu'au 31/12/2025 mois pour sa première année d'exécution. Sauf dénonciation expresse en courrier RAR par le pouvoir adjudicateur au minimum 2 mois avant la fin de sa durée de validité annuelle, l'accord cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée annuelle de 12 mois pour 2026, 2027 et 2028. Terme final 31/12/2028

Informations complémentaires

Durée du marché ou délai d'exécution :Délai d'exécution/ point de départ : à compter de la notification 2024 Durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 (48 mois maximum) Conditions relatives au marché :Cautionnement et garanties exigés : Avance selon conditions prévues à l'article R.2191-3 et suivants du Code de la Commande Publique. Modalités essentielles de financement et de paiement : Ressources propres du Chu de la Réunion. Le moyen de paiement est le virement par mandat administratif.Le délai global de paiement est au maximum de 50 jours. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise individuelle ou groupement d'entreprise conjoint (le Chu peut imposer la solidarité du mandataire du groupement avant signature et notification du marché) Unité monétaire utilisée : euro Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue Française ainsi que les documents de présentation associés. Critères de sélections des candidatures : Aptitude à exercer l'activité professionnelle ; Les attestations de compétence et/ou attestation d'actualisation pour le titulaire et les suppléments capacité économique et financière et capacités techniques et professionnelles suivant article L.2142-1 et R.2142.-1 et suivants du Code de la Commande Publique. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :Situation juridique - références requises :- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (Disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (Disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Ou Dume Capacité économique et financière : Références requises :- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Référence professionnelle et capacité technique : Références requises :- La liste des Fournitures dans le domaine objet du marché et/ou services exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution . Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin - Liste des moyens humains et matériels, certificats et qualifications décrites au règlement de consultation. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - La déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature ; - Les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité ; Le marché est réservé à des ateliers protégés : Non Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non La prestation est réservée à une profession particulière : Non Renseignement Complementaires Techniques Et/Ou Administratif:Les candidats pourront obtenir tous renseignements au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres exclusivement via la plateforme de dématérialisation des achats du Chu : http://achats.chu-reunion.fr / rubrique « Correspondance ». Une réponse sera, dans ces seules conditions, adressée en temps utile aux candidats au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des plis. Visite Sur Sites : FacultativePour permettre aux candidats d'apprécier correctement le volume et l'état des travaux de pose d'entretien et de remplacement des équipements objets de l'accord-cadre, la visite des lieux est possible et recommandée ; les candidats pourront visiter les lieux après demande écrite préalable et sur rendez-vous auprès de la direction des Travaux et des Services Techniques du Ghsr par Courriel : sec.dtst.ghsr@chu-reunion.fr et /ou via la plateforme Aws http://achats.chu-reunion.fr / rubrique « Correspondance »