Description

La présente consultation est lancée selon une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles R.2123-1-1° et R.2131-12-2° et R.2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique. Conformément aux articles R.2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les montants minimum et maximum annuels suivant : min : 0 euro(s) - max : 40 000 euro(s) HT

Informations complémentaires

Echantillons à livrer : détail voir article 6.3 du RC Un ou des codes d'accès à son site internet de commande en ligne présentant les prix clients des différents produits des catalogues fournisseurs distribués permettant d'obtenir les prix publics des produits demandés au candidat