Description

Le présent marché porte sur la fourniture de : - Livres publiés en France (par livre, il est entendu tout ouvrage référencé par un numéro ISBN). - Manuels scolaires tels que définis dans l’article 1 du décret 2004-922 du 31 août 2004 et à l’article 3 de la loi du 10 août 1981 : « Sont considérés comme livres scolaires […] les manuels et leur mode d’emploi, ainsi que les cahiers d’exercices et de