Description

FOURNITURE DE GRAVE 2 LOTS

Informations complémentaires

Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à l’article 2.5 du présent règlement. Lot 1 : 120 000 € HT Lot 2 : 90 000 € HT Considération environnementale. La durée de validité de chaque lot débute à compter de la date de notification au titulaire. Chaque lot a une durée de 4 ans ferme, avec possibilité de dénonciation chaque année à la date anniversaire du contrat.