Description

Ce marché est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une première période de la date de notification au 30 juin 2025, reconductible tacitement trois fois par période annuelle, sans dépasser la date du 30/06/28. Le montant maximum est défini annuellement par lot. -Lot 1 : 30 000 euros HT. -Lot 2 : 50 000 euros HT. -Lot 3 : 10 000 euros HT. Les quantités indicatives sont précisées dans l'annexe n°1 au CCAP et à l'acte d'engagement. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.