Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP. Il comprend une prestation de mise en dépôt pour les lots 8-18-25-26-27-28-31-32-35-58-59-60-74-77-78-79, ainsi que de mise à disposition de matériels pour les lots 13-14-32-40-56-62-63-73, pour le compte d'un, plusieurs, ou la totalité des établissements listés au CCAP

Informations complémentaires

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique à l'exception du lot 13 qui sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres