Description

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (https://marchespublics. gouv.fr). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation