Description

Troyes Champagne Métropole promeut le déploiement du compostage collectif sur le territoire. Dès lors, le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs ainsi que de leurs accessoires. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Composteurs d’environ 400L en bois et accessoires (M2024-016), -Lot n°2 : Composteurs d’environ 600L en bois et accessoires (M2023-062), -Lot n°3 : Composteurs d’environ 1300L en bois et accessoires, -Lot n°4 : Composteurs d’environ 1080L et accessoires. Cette consultation concerne uniquement les lots n°3 et 4. Quant aux lots n°1 et 2, ils ont déjà fait l’objet d’une consultation, ont été attribués et sont toujours en vigueur. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour chaque lot, il sera conclu un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de : -Lot n°3 : 800 000 € HT valable sur la durée de validité du marché ; -Lot n°4 : 150 000 € HT valable sur la durée de validité du marché. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 13 mai 2028. Pour chaque lot, les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE. Les candidats devront obligatoirement fournir l’échantillon fixé à l'article 5-3 du RC.

Informations complémentaires

Forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s) : cf article 3-5 du RC. Les candidats devront obligatoirement fournir l’échantillon fixé à l'article 5-3 du RC. Critères de jugement des offres (pour les 2 lots) : La valeur technique, notée sur 100 points, pondération 40%, jugée au regard du mémoire technique ainsi que de l’échantillon fournis par le candidat et selon les sous-critères suivants : -La qualité et la pertinence du composteur et de ses accessoires au regard des fiches techniques (classe, traitement, épaisseur, etc), sous-critère noté sur 40 points. -La qualité et la pertinence des modalités de conditionnement du composteur et de ses accessoires , sous-critère noté sur 25 points. -La facilité de montage et d’utilisation du composteur ainsi que de son accessoire au regard de l’échantillon et du guide de montage (organes de liaison, articulation du couvercle et des façades, etc), sous-critère noté sur 20 points. -La qualité et la pertinence des moyens mis en œuvre pour assurer la relation client, sous-critère noté sur 15 points Le délai de livraison, noté sur 100 points, pondération 30%, jugé au regard du délai proposé par le candidat à l’article E2 de l’AE. Le prix des prestations, noté sur 100, pondération 20%, jugé au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (DQE). Le délai de garantie, noté sur 100 points, pondération 10%, jugé au regard du délai proposé par le candidat à l’article F de l’AE.