Description

Cette consultation succède à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du marché n°2025CYCPU0F02 publié au BOAMP (n°25-5218). La présente consultation a pour objet la fourniture d'azote liquide à destination des laboratoires du site Le marché comprend la location d'une cuve fixe de 3 000 litres avec une canne de soutirage. Les stipulations techniques du marché sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP).

Informations complémentaires

Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximal annuel de l'accord-cadre est de 25 000 euro(s) HT, conformément à l'article R2162-4-1. Le montant estimatif annuel de l'accord-cadre est de 12 500 euro(s) HT. Cette estimation n'engage pas l'Université sur un volume de commande. L'accord-cadre ne comprend pas de montant minimal. Le présent accord-cadre est un marché public conclu à prix unitaires. Le présent contrat est un marché public de fournitures au sens des articles L.1111-3 et L.1111-5 du Code.