Description

Accord-cadre multi-attributaire avec montant annuel maximum exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à : 3 à 4 opérateurs économiques pour le lot 1 ; 2 à 3 opérateurs économiques pour le lot 2 (cf. article 1.3 du RC; article 1.2 du CCP) La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cet accord-cadre concerne la fourniture de coupes, médailles, articles et vêtements promotionnels d'une quantité supérieure à 301 articles pour les besoins du Conseil départemental du Gard

Informations complémentaires

Présence de Clauses Sociales Et Environnementales (cf Rc, Ccp). Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. La date prévisionnelle de début des prestations est le 18/01/2027. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat Le pouvoir adjudicateur pourra demander la remise d'échantillons dans le cadre de la passation de marchés subséquent. Estimation Lot 1 Ht ( 1ère période) : 98 800 euro(s) / Toutes périodes confondues : 395 200 euro(s) Ht. Estimation Lot 2 Ht (1ère période) : 34 780 euro(s) / Toutes périodes confondues : 139 120 euro(s) Ht. Montant maxi Ht Lot 1 (1ère période) : 210 000 euro(s) / Toutes périodes confondues : 840 000 euro(s) Ht. Montant maxi Ht Lot 2 (1ère période) : 60 000 euro(s) / Toutes périodes confondues : 240 000 euro(s) Ht